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Les crypto-monnaies ont gagnées les faveurs du grand public. N'étant plus l'apanage de quelques cryptographes, terroristes et criminels, leur popularité a augmenté ces dernières années, le bitcoin ayant atteint un sommet de près de 20 000 dollars en décembre 2017. Mais, alors que les gouvernements commencent tout juste à réagir à cette industrie naissante, plusieurs problèmes clés sont apparus. Premièrement, comment protéger les consommateurs qui ne comprennent pas forcément ces instruments financiers volatils et les risques encourus par les investisseurs ? Deuxièmement, comment les gouvernements peuvent-ils arrêter, ou du moins stopper, l’utilisation des crypto-monnaies aux fins de financement d’activités illégales ? Et troisièmement, comment ces actifs devraient-ils être taxés ?
Les modifications de la réglementation sont très importantes pour les traders de crypto-monnaies, car elles peuvent avoir un effet prononcé sur la valeur de la monnaie. Les cours du bitcoin et l'ether, par exemple, ont tous deux considérablement chuté après que les régulateurs chinois ont annoncé l’interdiction des « initial coin offerings » (ICO) en septembre 2017. Cela a permis aux experts de se positionner à la baisse - avec des reculs supplémentaires en février 2018, lorsque la Chine a entamé sa lutte contre l'exploitation minière.
Nous examinons ci-dessous les principaux problèmes issues de la réglementation auxquels les traders doivent prêter attention, ainsi que certains des pays où la réglementation est susceptible d’affecter la valeur des crypto-monnaies.
Réglementation des crypto-monnaies
Les gouvernements ont adopté diverses approches pour réglementer les crypto-monnaies, allant même jusqu'à définir ces actifs de différentes manières. À ce jour, la réglementation de la monnaie numérique s'est principalement concentrée sur :
La protection des consommateurs
La protection des consommateurs est le principal défi des gouvernements pour deux raisons principales. Premièrement, les crypto-monnaies se sont révélées être extrêmement volatiles et, deuxièmement, parce qu'elles sont conçues pour exister en dehors de toute forme de contrôle centralisé, ce qui signifie que la réglementation peut facilement être ignorée par quiconque disposant d'une connexion Internet.
À ce jour, la plupart des gouvernements ont eu du mal à résoudre le problème et ont simplement mit les consommateurs en garde contre les risques liés aux crypto-monnaies, aux bourses et aux ICO, plutôt que d'essayer d'imposer une interdiction qui serait difficile à appliquer. Toutefois, quelques pays, dont le Bangladesh, le Qatar et le Bahreïn ont légiféré pour interdire l'utilisation des crypto-monnaies sur leurs territoires, bien que cela puisse être pratiquement inapplicable.
La prévention de la fraude
Le deuxième défi majeur pour les gouvernements a été de trouver un moyen de minimiser l'utilisation des crypto-monnaies aux fins d’activités illégales. Il s'agit d'un problème épineux, étant donné que les paiements peuvent souvent être effectués de manière anonyme via des réseaux de crypto-monnaies, ce qui complique l'identification des personnes qui achètent ou vendent des biens ou des services sur Internet.
Alors que de nombreux gouvernements doivent encore s'attaquer à ce problème, un certain nombre d’entre eux ont renforcé les lois contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme pour permettre aux banques et autres institutions financières de mieux contrôler les personnes tentant d'accéder aux crypto-monnaies par le biais de places boursières établies ou celles qui tentent d’encaisser leurs recettes.
La fiscalité
Un dernier défi a été la fiscalité, les gouvernements souhaitent pouvoir collecter des revenus supplémentaires à partir des revenus que les crypto-monnaies génèrent pour les particuliers et les entreprises. Cela a conduit à une divergence dans la classification des crypto-monnaies aux fins d'imposition, certains gouvernements les définissent comme des devises étrangères et d'autres comme des actifs financiers, pour ne donner que deux exemples.
Cela signifie que, selon la juridiction et l'entité bénéficiant d'un gain de valeur, les crypto-monnaies peuvent être soumises à la TVA, à l'impôt sur le revenu, à l'impôt sur les plus-values ou à l'impôt sur les sociétés, une minorité de juridictions permettant même la déduction des pertes.